Francis Carle

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Francis CARLE
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour invalidité
en application des dispositions de l'article L. 29 du code des pensions civiles et militaires de retraite
magistrat du second grade placé en congé de maladie ordinaire depuis le
24 juin 2016
date_debut="2017-04-17"
magistrat
depart_retraite
JORFTEXT000035434546(source JORF)
admission
18 Août 201718/08/2017
De: Carle (Francis)
juge (Strasbourg)
Objet:
Tableau d'avancement 2016 (magistrature)
Inscrits : 687
JORFTEXT000032939618(source JORF)
inscription
28 Juillet 201628/07/2016
De: Carle (Francis)
juge (Strasbourg)
Objet:
Tableau d'avancement 2015 (magistrature)
Inscrits : 806
JORFTEXT000030954897(source JORF)
inscription
31 Juillet 201531/07/2015
De: Carle (Francis)
juge (Strasbourg)
Objet:
Tableau d'avancement 2014 (magistrature)
Inscrits : 873
JORFTEXT000029356372(source JORF)
inscription
12 Août 201412/08/2014
De: Francis CARLE
juge au tribunal de grande instance de Sarreguemines
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Strasbourg
Juges
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Strasbourg
cour_appel="Colmar"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Strasbourg"
JORFTEXT000026218624(source JORF)
nomination
24 Juillet 201224/07/2012
De: Francis Carle
juge au tribunal de grande instance de Grenoble
Objet:
juge au tribunal de grande instance de Sarreguemines
Groupe:
Tribunal de grande instance de Sarreguemines
date_debut="2002-04-22"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Sarreguemines"
JORFTEXT000000778336(source JORF)
nomination
21 Avril 200221/04/2002
De: Francis Carle
juge au tribunal de grande instance de Mende
Objet:
Premier juge d'instruction
Remplace:
Mme Chantrait
a_sa_demande
JORFTEXT000000532986(source JORF)
nomination
14 Juillet 199014/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.